Conseil Municipal du 31 mars 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ADOPTION D'UNE MOTION : JEUX OLYMPIQUES DE MOSCOU. - Délibération - (sans annexe)
80-60AMENAGEMENT ET RECONSTRUCTION DU QUARTIER DES FAYETTES-SUD - Délibération - (sans annexe)
80-61DEMANDE DE CREATION D'UNE S. E. S. A VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-62TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE : CONVENTION AVEC LES ETS SIMPLEX. - Délibération - (sans annexe)
80-63TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE : CONVENTION AVEC LE CABINET BERTHAUD, REGISSEUR DE LA S.C.I. LE RICHELIEU. - Délibération - (sans annexe)
80-64TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE. APPROBATION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
80-65REFECTION LYCEE CLAUDE BERNARD - DEMANDE DE CREDIT. - Délibération - (sans annexe)
80-66RENOVATION ILOT DES FAYETTES-SUD. DECLASSEMENT DE LA PETITE RUE DES TANNEURS ET DES VOIES ANNEXES EN IMPASSE DE LA RUE ETIENNE POULET. - Délibération - (sans annexe)
80-67AMENAGEMENT DE LA ROCADE EST - CESSION DE TERRAIN SAINT-CYR RUE ANTOINE ARNAUD. - Délibération - (sans annexe)
80-68RECONSTRUCTION DU PONT S.N.C.F. RUE PIERRE BERTHIER A VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-69EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE. CREATION D'UN CENTRE SOCIAL QUARTIER DE BELIGNY. ACQUISITION D'UN IMMEUBLE. DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
80-70CONSTRUCTION D'UN CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET. REGLEMENT DES INDEMNITES D'EVICTION A UN EXPLOITANT AGRICOLE. - Délibération - (sans annexe)
80-71ASSURANCE BIBLIOBUS : POLICE NO 404.775 K - Délibération - (sans annexe)
80-72CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE BD A. CAMUS - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR ACQUISITION DES TERRAINS. - Délibération - (sans annexe)
80-73CARTE SCOLAIRE 1980-1981 SUPPRESSION DE CLASSES. - Délibération - (sans annexe)
80-74ACHAT D'UN PIANO POUR LE THEATRE. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
80-75CHAMBRE DES METIERS DU RHONE - REVISION DES LISTES ELECTORALES. - Délibération - (sans annexe)
80-76SECRETAIRE DE REDACTION. RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL. - Délibération - (sans annexe)
80-77REMBOURSEMENT DE FRAIS DE TRANSPORT ET DE SEJOUR DE M. POUTISSOU. - Délibération - (sans annexe)